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CCAG MI, PI, TIC commentés PDF

Nicolas Charrel

Les CCAG organisent les conditions de mise en oeuvre dun marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise les trois CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de linformation et de la communication (TIC). Les articles communs et spécifiques à chaque texte font lobjet dun commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite son application. De nombreuses comparaisons entre les trois textes permettent déclairer toutes les étapes de lexécution dun marché. Des analyses sur les sujets connexes les plus récents offrent des précisions utiles pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant lexécution dun contrat. Chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé dune sélection de la jurisprudence judiciaire et administrative. Cet ouvrage permet à tout maître douvrage, responsable de marché, juriste et maître doeuvre de résoudre tout problème juridique dans lapplication des CCAG pour exécuter les marchés en toute sécurité.

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7.79 MB Taille du fichier
9782281131314 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

15 févr. 2012 ... ... le CCAG-travaux a été publié le 1er octobre 2009 et légèrement modifié en 2014,; les CCAG TIC, PI et MI ont été publiés le 16 octobre 2009.

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Mattio Müllers

Livre: CCAG-Travaux commenté, Nicolas Charrel, Le Moniteur ... Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa dernière modification a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La quatrième édition de cet ouvrage, à jour de la réforme de la commande publique et de la

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Noels Schulzen

Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en oeuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa modification récente a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 3e édition de cet ouvrage, à jour, de l';arrêté du 3 mars 2014, présente et analyse de Nicolas Charrel - Biographie | lecteurs.com

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Jason Leghmann

Télécharger le CCAG-PI 1978 au format PDF mis en forme et avec une table des matières. 1978. Décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978 approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. CCAG-MI. 2009 et 1980. 2009

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Jessica Kolhmann

5 juil. 2017 ... Le CCAG est fondamental en matière de marchés publics puisqu'il organise les relations entre tous les ... CCAG-travaux commenté (IMPRESSION A LA DEMANDE) ... CCAG ; MI, PI, TIC commentés · Nicolas Charrel · 55.00 €.