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Dictionnaire comparé du droit dauteur et du copyright PDF

Marie Cornu

Le dictionnaire comparé du droit dauteur et du copyright répond à un triple objectif : Aider à la compréhension réciproque et au dialogue entre juristes issus de systèmes juridiques différents en définissant les concepts et notions clés du droit dauteur et du copyright dans cinq pays (France, Belgique, Canada, Royaume-Uni, Etats-Unis). Disposer dun outil terminologique en français pour faciliter laccès aux systèmes de common law. Présenter les points de convergence et de divergence des différents droits permettant leur comparaison. Cet outil, à la fois comparatif et synoptique, a pour but de faire entrer le lecteur dans la matière, lui donnant des pistes pour poursuivre ses recherches. Il vient en complément des ouvrages de doctrine et comporte plusieurs niveaux de lecture : il sadresse aussi bien aux praticiens, juristes ou terminologues quaux chercheurs et universitaires.

Propriété intellectuelle - Définition - Dictionnaire juridique Dictionnaire juridique La propriété littéraire et artistique se subdivise à son tour en droit d'auteur, droits voisins et droits sui generis sur les bases de données. La propriété industrielle couvre principalement le droit des marques, le droit des brevets et le droit des dessins et modèles. La notion de propriété s'applique aux droits incorporels, comme aux biens corporels

4.41 MB Taille du fichier
9782271060129 ISBN
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